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2. Les marques de Shen Yun Performing Arts et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Shen Yun Performing Arts est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

3. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Shen Yun Performing Arts.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Shen Yun Performing Arts est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Shen Yun Performing Arts est producteur.

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4. Utilisations autorisées
Sécurité. Les utilisateurs ont interdiction de violer ou tenter de violer les mesures de sécurité du site, ceci incluant sans que la liste soit exhaustive :

1. Tenter de tester, de quelque manière que ce soit, les vulnérabilités du système ou du réseau ou violer les mesures d’authentification ou de sécurité;
2. Fabriquer tout en-tête au paquet TCP/IP, ou toute part de l’information d’en-tête dans tout courriel ou message de groupe; ou
3. Pénétrer de force le contenu du site, supprimer ou modifier le contenu du site, créer des liens vers le site sans autorisation écrite préalable..
4. Utiliser un faux identifiant ou utiliser l’identifiant d’un tiers, ou accéder à des informations non destinées à l’utilisateur, ou entrer sur un serveur sans autorisation d’accès;
5. Tenter de perturber le service offer par le site de quelque manière que ce soit.
6. Envoyer des courriels non-sollicités, y compris toute forme de publicité pour quelque produit ou service que ce soit.

Violations : L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ceci est particulièrement le cas pour les violations du système ou de la sécurité réseau. Le propriétaire du site enquêtera sur toute violation et coopérera avec les autorités compétentes pour poursuivre les auteurs de toute violation

Règles générales. Les utilisateurs ne peuvent se servir de ce site pour transmettre, stocker ou détruire des documents violant toutes lois applicables, ceci incluant en particulier (a) des droits de propriété intellectuelle ou des données personnelles de tiers et (b) des contenus obscènes, diffamatoires, haineux ou menaçants.

5. Utilisations prohibées. Il est strictement utilisé d’utiliser ou contacter le présent site pour l’endommager ou le déranger, ainsi que son contenu et ses mesures de sécurité. Aucun courriel non-sollicité (spam) ne peut être adressé à ou via le présent site.

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12. Modification. Shen Yun Performing Arts se réserve le droit de mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales, les nouvelles dispositions devenant applicables au jour de leur mise en ligne.

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